Déposée le 15 mars 2001 par RAYNAL NICOLAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-16 du 20 avril 2001.
Le déposant est RAYNAL NICOLAS, domicilié(e) 20, RUE DE LA RAILLERE, 65110 CAUTERETS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAYNAL NICOLAS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089122.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 mars 2011.
RAYNAL NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : HELICES
RAYNAL NICOLAS - 20, RUE DE LA RAILLERE, 65110 CAUTERETS - France
RAYNAL NICOLAS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-33
Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16
Casquettes. Ceintures (habillements). Chaussettes. Chemises. Chemisettes. Cache-col. Collants. Habillements. Couvre-oreilles. Echarpes. Foulards. Gants. Gilets. Imperméables. Jerseys. Manteaux. Mitaines. Pantalons. Pardessus. Pull-overs. Tee-shirts. Tricots. Visières. Bonnets. Bandeaux pour la tête. Bandanas. Vestes. Poches de vêtements. Parkas Justaucorps Vêtements Porte-clefs de fantaisie Boutons de manchettes Autocollants.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "(Marque figurative)"
